Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERAFOIL
FORGES DE SAINT HIPPOLYTE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1558674
Date de dépôt :
06/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/1999

Présentation de la marque CERAFOIL

Déposée le 6 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) FORGES DE SAINT HIPPOLYTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CERAFOIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FORGES DE SAINT HIPPOLYTE domicilié(e) 90600 GRANDVILLARS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI CONSEILS - France.

La marque CERAFOIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERAFOIL est expirée depuis le 6 novembre 1999.

FORGES DE SAINT HIPPOLYTE a également déposé les autres marques suivantes : MSV , TECRIM , SELECTARC


FORGES DE SAINT HIPPOLYTE (société anonyme) - 90600 GRANDVILLARS - France


PROPI CONSEILS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Pièces pour les machines papetières, réalisées totalement ou partiellement en matière céramique, notamment pièces d'appui fixe pour toile de machines papetières telles que déflecteurs, garnitures de caisse aspirante, marbres de formation et liteaux